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Est-ce que je peux annuler un contrat ?

Mis à jour il y a plus de 5 mois

Plusieurs cas de figure sont possibles :

  1. Le document a été validé et signé par l’ensemble des intervenants ?

    Dans ce cas le document est considéré comme finalisé et n’est plus éditable.

    Il sera alors éventuellement nécessaire d’éditer un avenant pour régularisation.

  2. Le document a été signé partiellement ?

    Dans ce cas, il est nécessaire d’annuler les signatures afin de pouvoir repasser en mode édition.

    Pour cela, dans l’encadré avec le workflow de validation/signature, cliquer sur l’icone “…” puis sur “Annuler les signatures” (profil Administrateur nécessaire).

    Vous pourrez alors, soit :

    1. modifier le contrat avant de le renvoyer en signature en cliquant sur l’icone “Modifier le document”

    2. le supprimer en cliquant sur l’icone “…” située en haut à droite puis “Supprimer”

  3. Le document est encore en cours de rédaction et n’a pas encore été envoyé électroniquement ?

    Dans ce cas, il vous suffit de, soit :

    1. modifier le contrat avant de le renvoyer en signature en cliquant sur l’icone “Modifier le document”

    2. le supprimer en cliquant sur l’icone “…” située en haut à droite puis “Supprimer”

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