1. Générer ou importer ?
Le contrat généré et signé via Batis
Pour générer un contrat, rendez-vous dans l’onglet « dossiers » de votre opération, et sélectionnez une entreprise. Puis cliquez sur « Ajouter un document » et sur « Générer un nouveau contrat ». Si vous avez lié plusieurs modèles de contrats à cette opération, sélectionnez aussi le modèle.
Le contrat signé hors Batis et importé sur l’outil : Pour importer un contrat sur Batis, rendez-vous dans l’onglet « Entreprises » de votre opération, et sélectionnez une entreprise. Puis cliquez sur « Ajouter un document », “Contrat”, puis :
2. Saisir les informations de votre contrat
1. Le contrat généré et signé via Batis :
Les informations des intervenants se remplissent automatiquement si elles sont présentes dans l’annuaire. Les autres informations, inhérentes au contrat, sont à remplir via le formulaire.
Les annexes
Celles ci sont à déposer au format PDF.
Liste des annexes au contrat : elles sont soit à déposer, soit générées automatiquement.
Liste des annexes internes : ces annexes ne sont ni envoyées aux sous-traitants, ni aux autres intervenants.
Signataires : choisissez la signature électronique, sauf pour les documents signés manuellement et déposés sur Batis.
Les signataires et valideurs par défaut proviennent des réglages de l’opération.
Vous pouvez également ajouter des destinataires internes ou externes à votre organisation, qui recevra le contrat une fois signé par toutes les parties.
Vous êtes arrivés à l’étape finale de l’édition de votre contrat, vous pouvez maintenant cliquer sur le bouton suivant :
2. Le contrat signé hors Batis et importé sur l’outil :
Déposez votre PDF et remplissez les informations ci dessous. Le numéro de contrat reprend automatiquement le code de l’opération et incrémente des numéros, depuis le 001.
Déposez ensuite vos annexes
Documents associés : vous pouvez associer un devis ou un agrément à un contrat. Le document est associé automatiquement des deux côtés (exemple : si l’on associe un agrément à un contrat, le contrat se retrouve également dans les documents associés sur la page de l’agrément).
Sélectionnez signature manuelle et saisissez les dates de signature
Vous êtes arrivés à l’étape finale de l’édition de votre contrat, vous pouvez maintenant cliquer sur le bouton suivant :
